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Bonjour,

Je me posais la question si vous avez déjà eu affaire ou entendu des cas ou un candidat à une thèse présenterait un sujet de thèse émanant de lui-même à un un directeur de thèse ou un comité habilité à valider un sujet de thèse. Que le sujet soit intéressant pour la structure en charge de gérer les thèses, mais que ce comité décide de ne pas permettre au candidat de réaliser la thèse, car le comité estimerait que le candidat n'est pas apte à réaliser la thèse (pour diverses raisons possibles que je ne détaillerais pas), et donc que le candidat essuie un refus. Mais que cependant, le comité décide plus tard, de proposer le sujet émanant du candidat comme une offre de sujet de thèse réalisable dans la structure ouverte à d'autres potentielles candidats.

Quelles seraient selon vous les retombés en terme de propriété intellectuelles ?

Du moins quels sont vos avis ?! (en terme humain, économique, droit.... peu importe)

Merci d'avance.

Entre un sujet de thèse et une thèse qui représente un travail de 3 ans, il y a une sacrée différence.
Je trouve un peu abusé de commencer à parler de propriété intellectuelle pour un sujet de thèse.

Après, les labos/écoles doctorales ont le droit de sélectionner leurs thésards en fonction des critères qu'ils veulent et de leur proposer les sujets qu'ils veulent.
Peu importe comment ces sujets ont été choisis.

Du moins quels sont vos avis ?! (en terme humain, économique, droit.... peu importe)

en droit, c'est terriblement simple. Les idées ne se protègent quasiment pas.

En propriété industrielle : les théories scientifiques, les méthodes mathématiques, les créations esthétiques, pour l’instant les programmes d'ordinateurs, les présentations d'informations ou les supports pédagogiques ne sont pas brevetables.

Passons sur les dessins, modèles et marques qui ne sont pas le sujet

Il resterait éventuellement le droit d'auteur, mais encore faudrait-il prouver qu'il s'agit d'une oeuvre nouvelle de l'esprit ce qui n'est pas gagné.

Il ne faut pas oublier que - si l'on excepte la PL&A - ce droit est tourné vers la "productibilité" , que de nombreuses inventions sont concrétisées à un moment ou à un autre par un individu, l'idée en avait été eue, approchée, évoquée par plein d'autres peu avant ( je ne parle pas de Eiffel versus Koechlin, on m'accuserait de partialité) . il ne faut pas oublier non plus que si sans doute le thésard, non pas dans son sujet de recherche mais dans ses travaux de recherche fait preuve de novation, il s'appuie sur toute une quantité de travaux des autres ..

corderaide a écrit :D'où le fait que quand tu bosses en recherche, tu publies, tu fais des coloques, tu parles aux spécialistes du domaine.

Je vois que tu hésites entre une thèse "manuelle" avec un o de trop et une thèse "intellectuelle" qui à du mal à décoller .

En sciences "dures", un étudiant de master qui est capable d'inventer un sujet de thèse intéressant, innovant (auquel les spécialistes du sujet n'avaient pas pensé) et prometteur, ça court pas les rues. Ces perles rares doivent, la plupart du temps, être suffisamment brillantes pour décrocher une bourse de thèse.

Si par hasard c'était quand même le cas, et bien peut être que le brillant étudiant sans bourse sera quand même remercié à la fin de l'article pour de "fruitful discussions"