Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

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Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

Message par K1WI » 15 juil. 2022 01:55

Salut a tous,

J’aimerais vous faire part de la situation compliquée dans laquelle je suis et voir quel pourrai etre les solutions possibles.

Pour situer le contexte, je suis dans une A+ (dont je tairais le nom par soucis d’anonymité mais en gros une top5), que j’ai intégré apres la fac.

Je suis donc rentrée en 1A l’année dernière, mais j’ai rapidement décroché des cours. Non pas a cause de la fête ou de la vie étudiante, loin de la, mais a cause d’un certain mal être lié en partie au confinement et a mon changement de vie en école. Mes notes catastrophiques ont entraîné un redoublement cette année.

J’ai vécu ça très difficilement moi qui ai envie de finir mes études au plus vite et de quitter le foyer familial financièrement parlant. Je me suis pourtant accroché, et ai validé mon premier semestre sans souci. Lors du 2e je me suis planté a 2 matières, ayant été absent a la première session j’ai du passe directement la 2e.

Je savais donc que j’allais passer en commission donc j’ai préparé une lettre expliquant le fait que je n’ai pu passer qu’une session et démontrant ma motivation a passer en 2e année en rattrapant ces matières. Le règlement des études est strict mais il est très courant que des 2A rattrapent 1, 2 voir 3 matières de 1A donc je pensais que ça allait passer. Je n’avais peur que d’une chose, c’est de la psy de l’école que je voyais mais avec laquelle je ne m’entendais pas du tout. Ça n’a sûrement pas aidé lors des débats de la commission.

Malgré toute la sentence est tombe est j’ai été notifie de mon exclusion pour “résultat insuffisant”.

C’est une situation qui m’est insupportable à accepter, moi pour qui mon avenir était assuré grâce a un diplôme avec lequel toute les portes me seraient ouverte. Je me retrouve désormais déscolarisé, avec pour seul diplomé une licence non professionnelle pour entrer dans le monde du travail, pour uniquement 2 notes ou je me suis planté. Ceci apres avoir énormément travaillé en double licence pour réussir le concours et réaliser mon rêve d’intégrer une grande école venant d’un lycée modeste et d’une mention AB au bac.

Mes ultimes chances mentionnées dans le mail sont un recoure gracieux auprès du directeur de l’Ecole et un recours litigieux au tribunal.

Pour ce qui est du recours gracieux, je vais tenter une lettre expliquant ma situation en donnant comme argument que je n’ai pas pu avoir de session 2, et en essayant de démontrer que j’ai les capacités pour pouvoir continuer le cursus normalement. Je ne connais rien des motifs qui ont entraîné cette décision mais j’ai l’impression qu’ils ont besoin de la confiance en le fait que je puisse valider mes années suivantes (d’ou mes inquiétudes concernant la psy qui n’avait absolument pas confiance en moi). En ce sens, je garde espoir. Mais faire revenir le jury sur sa décision ne va pas etre simple…

Concernant le recours litigieux, je peux me faire aider d’un avocat mais j’hésite. Cela coute très cher et je pense que mes chances sont maigres étant donne que l’Ecole ne viole pas son propre règlement. J’ai 2 mois a compte de la réponse au recours gracieux donc je peux de toute façon attendre cette réponse. Mais je serais prêt à tout faire pour me sauver de cette situation.

Qu’est ce que vous pouvez me conseiller de faire ?

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Re: Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

Message par antirobots » 15 juil. 2022 07:06

Les entretiens avec la psy c’était dans un cadre professionnel ou personnel ?
Si c’est personnel, elle n’a absolument pas le droit de les partager et l’école encore moins de s’en servir.

Pour l’histoire des sessions, ce n’était pas vraiment la 2eme vu que tu en avais déjà une ou deux l’année d’avant.
Tu avais des justifications pour tes 2 absences ? Est ce que les autres notes étaient ´justes’ ou bonnes ?
On peut comprendre leurs doutes si tu mets déjà 2 ans et 2 rattrapages pour valider une année. Mais les années passées ont été particulières …

Pour le recours L’ideal serait de connaître la raison , tu as moyen de l’avoir ?

Judiciairement je ne suis pas avocat mais c’est toujours long / cher pour un résultat qui ne paraît pas gagné dans ton cas hormis si la psy a été de la partie.

Bon courage en tout cas

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Re: Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

Message par piroud » 15 juil. 2022 07:45

Meme pour le recours gracieux, je pense qu'il faut que tu te fasses aider par un avocat ou un tiers exterieur (association d'alumni par exemple). Cela te permettra de bien affiner tes arguments.
Et pour le recours litigieux, cela me semble indispensable (le droit n'est pas quelque chose de simple, et une erreur de procedure est tres vite arrive).
Pour le cout, consulte le barreau local, tu as peut etre droit a l'aide juridictionnelle, ton assurance peut eventuellement couvrir une partie des frais (c'est le moment de se plonger dans les contrats)
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Re: Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

Message par H2Fooko » 15 juil. 2022 09:06

Oui fait toi conseiller, d'abord gratuitement :
Les aides juridiques gratuites près de chez vous
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Re: Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

Message par U46406 » 15 juil. 2022 09:56

3 voies de recours :

1) recours gracieux - auprès de l’autorité qui a prononcé ton exclusion ;

2) hiérarchique : au niveau au dessus de l’autorité initiale qui a pris la décision

3) contentieux ou litigieux, au tribunal.



PS Et tu auras besoin de preuves, en fournissant des informations vraies - par exemple en consultant un autre psychologue (voire aussi un médecin psychiatre, pour qu’il vérifie si tu as besoin par exemple d’un traitement contre l’anxiété) - sans faire de faux documents :

viewtopic.php?p=1037751&hilit=Faux%2A#p1037751

Il faut vraiment que les juges soient convaincus, donc il te faut réunir des preuves et des témoignages convaincants.


Cherche toi aussi un master pour ne pas faire une année blanche, et cherche toi aussi un travail. Ça peut prendre du temps un recours.
Dernière modification par U46406 le 15 juil. 2022 10:18, modifié 1 fois.
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Re: Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

Message par ribo » 15 juil. 2022 10:11

Bien sûr qu'il te faut les services d'un avocat dès le recours gracieux. Pour la simple et bonne raison qu'un recours se gagne plus souvent sur la forme que sur le fond "la notification n'est pas conforme à l'article tant du code truc...".
Le boulot sera déjà fait en cas de recours contentieux, et cela montre ta détermination.

(Ils n'ont pas envie de se retrouver au tribunal, voir de devoir payer des dommages et intérêts)

Quant à ça :
Je n’avais peur que d’une chose, c’est de la psy de l’école que je voyais mais avec laquelle je ne m’entendais pas du tout.
Change de psy !
Une psy c'est fait pour aider.
A te lire, moi non plus je ne suis pas rassuré sur ta capacité à finir tes études. Il t'en reste encore beaucoup, et tout ne semble pas encore bien consolidé. Il faut consolider parce que si tu valides un semestre tout les 2 ans ça va être long.
Quoiqu'il en soit ne soit pas inquiet pour ton avenir professionnel. Tu semble disposer de capacités intellectuelles qui te permettront de faire ton chemin, avec ou sans parchemin.

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Re: Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

Message par Puffin » 15 juil. 2022 12:19

Je ne connais pas le règlement de scolarité de ton école, mais il est assez classique de n'autoriser qu'un redoublement, et l'année redoublée doit se passer sans encombres.
Si très peu de matières sont à rattraper il est également courant d'autoriser le passage avec des casseroles à rattraper, à voir si c'est aussi autorisé en cas d'année redoublée.

Les absences injustifiées sont un gros point noir lors des commissions, cela dénote un côté je-m'en-foutiste très peu apprécié par les instances (surtout pour un redoublant).
Si tu as raté une première session pour raison médicale (certif à l'appui) tu as droit à une deuxième, même si c'est hors calendrier (et que ça enquiquine le prof). Si c'est parce que ton réveil n'a pas sonné...

Note que pendant le confinement nous avons clairement observé un grand malaise et des difficultés chez les étudiants. Ceci dit la notation des examens a été accompagnée de bienveillance.

À mon sens il faut d'abord avoir une idée claire de ta situation au regard du règlement de scolarité, et pourquoi cela justifie une exclusion pour résultats insuffisants.

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Re: Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

Message par Ajax59 » 15 juil. 2022 12:26

Et le plan B ?
Université en licence 3 ou en master 1 ?
Ingé post-bac à intégrer en 3A ?
Autre ?
Il vous faut un plan B, d'autant plus si les recours trainent, un recours gracieux se faisant avant un recours judiciaire (si en plus celui-ci doit se faire devant un tribunal administratif...), dans ce cas la fac pourrait être une solution d'attente pour ne pas perdre une 3ème année au cas où l'instruction des recours durerait et/ou que les décisions vous soient défavorables.
Le judiciaire est une question de moyens financiers (disponible ou assurance) certes mais aussi de temps.
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Re: Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

Message par U46406 » 15 juil. 2022 13:22

Elle a déjà fait une licence L3 (voir l'historique de ses messages). Donc chercher vite un master M1 en plein été...
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Re: Exclue Ecole A+ : voie de recours ?

Message par K1WI » 15 juil. 2022 14:07

Merci à tous de vos réponse, j'ai maintenant des nouvelles solution. Je devais partir en vacances les 2 semaines prochaine mais je les ai annulé pour rester sur Paris et avoir un maximum de temps pour faire le nécessaire. De toute façon je n'ai pas la tête à partir en vacances.
Les entretiens avec la psy c’était dans un cadre professionnel ou personnel ?
Si c’est personnel, elle n’a absolument pas le droit de les partager et l’école encore moins de s’en servir.

C'est un accompagnement pour les élèves redoublant. J'étais déjà suivi par une psy l'an passé à cause de mes problèmes, et avec qui ça se passait très bien. Elle m'as dit a la fin quand j'ai redoublé qu'elle pourrait continuer à me suivre même si normalement elle passe avec les 2A, mais au début de l'année j'ai eu une autres, celle des 1A. J'avais l'impression de ne tirer absolument rien de ses entretiens donc j'ai arrêté d'y aller. C'est surement ça qui n'as pas joué en ma faveur.
Pour l’histoire des sessions, ce n’était pas vraiment la 2eme vu que tu en avais déjà une ou deux l’année d’avant.
Tu avais des justifications pour tes 2 absences ? Est ce que les autres notes étaient ´justes’ ou bonnes ?
On peut comprendre leurs doutes si tu mets déjà 2 ans et 2 rattrapages pour valider une année. Mais les années passées ont été particulières …
Concernant les session une des 2 matière que j'ai raté je l'avais pas du tout eu l'année dernière, et l'autre que je n'avais pas du tout suivi. Les 2e session que j'ai passé étais de plus très difficile, beaucoup plus que la première. Oui j'ai des justificatif, et mes autres notes sont "juste", mais passable.
Pour la raison j'ai envoyé un mail au directeur des études pour en savoir plus et connaître la procédure exact de recours gracieux. (mail ? courier ? format ? adresse ?)
Meme pour le recours gracieux, je pense qu'il faut que tu te fasses aider par un avocat ou un tiers exterieur (association d'alumni par exemple). Cela te permettra de bien affiner tes arguments.
Oui c'est une bonne idée, même si il va me faire payer cher ça peut valoir le coup.

Je vais voir pour l'aide et les conseil gratuit.
Bien sûr qu'il te faut les services d'un avocat dès le recours gracieux. Pour la simple et bonne raison qu'un recours se gagne plus souvent sur la forme que sur le fond "la notification n'est pas conforme à l'article tant du code truc...".
Le boulot sera déjà fait en cas de recours contentieux, et cela montre ta détermination.

(Ils n'ont pas envie de se retrouver au tribunal, voir de devoir payer des dommages et intérêts)
ça par contre je suis pas sûr. La le recours gracieux je voulais compter sur la bienveillance du directeur de l'établissement en montrant que je pourais poursuivre ma scolarité normalement. La si je commence à les attaquer sur la procédure on entre dans un tout autre registre, et si ils ont un truc à repondre c'est mort. Vu l'école ils ont surement des bon avocat aussi

De même, je vais pas trop insister sur le fait que j'ai rien pour l'année prochaine, car si il me trouve quelque chose avec son réseau (entendu parlé de certain cas ou quelqu'un d'exclue rejoins une autre école en 1A), bah pareil ca leur fait un compromis tout fait.
Et le plan B ?
Pour l'instant aucun plan B. C'est trop tard pour la fac. Au pire je ferrais une anné off avec un service civique ou un PVT à l'étranger. Mais il faudra à mon retour qu'une fac m'accepte avec mon parcours, ce qui n'est pas gagné, et aussi avoir le courage de reprendre les études.

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